L’aventure entrepreneuriale est souvent semée d’embuches. L’un des principaux dangers pouvant mettre en péril la viabilité de l’entreprise réside dans la mésentente entre associés. Parmi ces causes, certaines sont récurrentes et peuvent faire l’objet d’une prévention. BBDP vous propose de revenir en détail sur ce point.
I – Mésentente entre associés : quelles sont les principales causes ?
La mésentente entre associés peut résulter d’une vision différente du projet, de difficultés à définir le rôle de chacun ou encore de facteurs purement humains.
Ces différentes causes peuvent se cumuler d’où la nécessité de bien définir le choix de ses associés.
A) Une vision différente du projet : mon associé est envieux !
La réussite de l’entreprise suppose que les associés aient la même vision du projet. Sur cet aspect, certains associés auront une vision purement économique du projet (rentabiliser un maximum l’investissement de départ) alors que d’autres auront une vision davantage tournée vers le développement de la structure (par exemple, en minimisant les distributions de dividendes en vue de préparer les investissements futurs).
[encadre3]Illustration : un associé décide d’entrer dans la structure uniquement pour bénéficier d’une réduction d’impôt pour souscription au capital d’une PME et pour percevoir un maximum de dividendes alors que l’autre associé désire permettre le développement de l’entreprise en investissant au maximum…
Une telle situation risque, à terme, d’impacter la prise de décision. Ses deux finalités peuvent néanmoins cohabiter à condition de mettre en place les bonnes règles juridiques (Bonne répartition du capital social, actions de préférence pour les droits de vote, limitation statutaire des pouvoirs…).[/encadre3]
Très souvent, la rémunération demeure une cause de mésentente. A ce titre, les personnes doivent veiller à identifier leurs attentes respectives dans l’optique de trouver une vision du projet qui satisfasse l’ensemble des associés.
B) La gestion technique de l’entreprise : mon associé n’a pas à se mêler de cela !
Gérer l’entreprise nécessite de prendre des décisions quotidiennes. Lorsque le rôle de chacun des associés est mal défini, il arrive fréquemment que les décisions de l’un fassent l’objet de critiques par l’autre associé et vice versa.
[encadre3]Exemples : la décision d’embaucher un nouveau salarié, de changer de fournisseur, de modifier la présentation des produits… peuvent apparaître anodines et être néanmoins génératrices de discorde entre associés.[/encadre3]
Pour éviter ce type de mésentente, les associés se doivent, dès le départ, de définir avec précision le rôle de chacun et les tâches qui lui incombent en fonction de ses compétences.
Ainsi, il est par exemple possible de prévoir que tel associé gérera les ressources humaines, tel autre l’aspect commercial, tel autre l’aspect juridique… de manière à légitimer au maximum les décisions de chacun dans son domaine.
C) Le relationnel : mon associé ne m’aime pas !
Les conflits liés au relationnel et à l’humain ne sont pas seulement liés au monde de l’entreprise. Certaines personnes possèdent des qualités et des défauts qui ne plaisent pas à d’autres. Dès lors, deux personnes qui ont des difficultés à s’entendre auront naturellement des difficultés à s’associer.
Pour s’assurer de leur « compatibilité relationnel », les futurs associés doivent prendre le temps de se connaitre en amont de toute aventure entrepreneuriale (des passions communes, des compétences complémentaires…) seront des indicateurs permettant de s’assurer d’une bonne entente.
II – Mésentente entre associés : comment la prévenir ?
Le créateur d’entreprise se doit d’anticiper une éventuelle mésentente entre associés le plus tôt possible. Cette anticipation peut prendre plusieurs formes.
A) Le choix des personnes
Comme nous l’avons vu ci-dessus, les personnes désireuses de monter un projet doivent apprendre à bien se connaitre pour identifier :
- Les attentes de chacun concernant le projet
- Le rôle que chaque associé
- les compétences spécifiques à l’un ou à l’autre
- l’aspect relationnel
Cette phase d’identification doit s’inscrire sur la durée. De tels renseignements ne peuvent pas apparaître sur un laps de temps trop court. Dès lors, une bonne communication entre les personnes s’avère nécessaire pour mener à bien cet objectif.
[encadre2]Les associés doivent avoir conscience que l’autorité peut se déléguer mais certainement pas se partager. Lorsqu’on est associé on est complémentaire, la décision revient à l’associé qui a l’autorité (cette dernière étant souvent liée à la compétence).
De nombreuse associations échouent à cause du non respect de ce principe. Lorsque des personnes s’associent pour bénéficier de leur complémentarité, l’un et l’autre doivent se partager et ensuite respecter l’autorité de tel ou tel domaine en fonction de sa compétence.[/encadre2]
B) Le choix de son statut juridique
Bien choisir son statut juridique peut permettre de se prémunir à l’encontre d’une éventuelle mésentente entre associés.
De manière générale, les associés désireux de mettre en place une liberté accrue au niveau de l’entrée et de la sortie des personnes choisiront la société par action simplifiée. A l’inverse, les sociétés de personnes seront généralement plus restrictives sur ce point.
D’autres critères devront être appréhendés par les associés pour trouver un statut juridique adéquat (responsabilité étendue ou non…).
C) La rédaction des statuts
Une bonne rédaction des statuts permet à la fois de prémunir et de solutionner l’éventuelle mésentente entre associés. Parfois la rédaction d’un pacte d’associés peut venir compléter les statuts.
La rédaction de clauses spécifiques pourra permettre de bien définir ces modalités. Ainsi, il sera par exemple possible de prévoir :
- Les modalités d’exclusion d’un associé
- Les majorités requises pour la prise de décision
- L’obligation de recourir à la médiation en cas de conflit
- La cession forcée des titres
- …
[encadre2]Conseil BBDP : la rédaction des statuts doit toujours être réalisée à l’aune des dispositions légales propres à chaque type de société. Les rédacteurs devront donc veiller à bien analyser les dispositions du code de commerce avant toute rédaction.[/encadre2]
Conclusion
La mésentente entre associés représente une menace grave pour la continuité de l’entreprise. Les associés ne doivent pas se contenter d’attendre la survenance d’un conflit pour réagir. En effet, il convient de se prémunir dès le stage du projet entrepreneurial pour sécuriser au maximum la situation juridique des associés et de la société.
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